Le fonctionnement des institutions françaises

Dans le cadre de l’atelier droit, nous avons travaillé sur la structure des institutions française. Voici ce que nous ne retenons.

  Les institutions politiques françaises renvoient à l’organisation d’un corps administratif qui regroupe un président de la république, un gouvernement, une assemblée nationale, le sénat, le congrès du parlement ainsi qu’un conseil constitutionnel.

  Le corps électoral qui regroupe l’ensemble des citoyens élit tous les 5 ans au suffrage universel, 577 députés.

Les grands électeurs élus par les citoyens qui élisent les sénateurs dont le président est actuellement Monsieur Larcher et sont aussi au parlement.

Le sénat et l’assemblée nationale présidés par M. Braun-Pivet constituent le parlement. Leur mission est de proposer des lois et de contrôler le gouvernement.

Le gouvernement dirigé par la première ministre, Elisabeth Borne, a pour rôle de déposer des projets de lois au parlement.

Le président de la république Emmanuel Macron, élu par le corps électoral désigne le gouvernement. Il peut dissoudre l’assemblée nationale.

Dès lors où il y a une proposition ou un projet de loi, un contrôle de légalité est établi au parlement puis un contrôle de constitutionnalité est établi par le conseil constitutionnel, aujourd’hui présidé par l’ancien président M. Fabius qui se prononce sur la conformité à la Constitution des diverses lois.  

L’institution politique française illustre une démocratie souple avec une séparation des pouvoirs. Le parlement centralise le pouvoir législatif lors de proposition ou projet de loi. Le pouvoir législatif est chargé de la rédaction et de l’adoption des lois mais également du contrôle de l’exécutif. Le pouvoir exécutif met en œuvre les lois et conduit la politique nationale, le pouvoir exécutif est attribué au gouvernement. La séparation des pouvoirs crée des contre-pouvoirs. Comme le disait Montesquieu : « il faut limiter le pouvoir par le pouvoir » .

                   Valéria, Shadé, Laryssa